Effectif
Sont inclus :
Les propriétaires exploitants
Les associés travaillant régulièrement dans la structure
Les aides familiales non rémunérées
Les personnes payées par la structure mais travaillant en dehors de la structure (i.e : les représentants, les livreurs, les équipes de réparation et maintenance)
Les personnes travaillant à temps partiel ou les saisonniers
Les personnes absentes pour une courte période (i.e : congé maladie, congés payés ou congé spécial)
Les personnes en projet de transition professionnelle (ex-Congé individuel de Formation)
Les personnes en contrat de professionnalisation
Les personnes en grève mais pas absentes pour une période indéterminée
Sont exclues :
Toutes les personnes travaillant dans la structure mais dont le salaire est payé par une autre société, par exemple : le personnel intérimaire, le personnel de sociétés sous contrat, le personnel détaché, ou le personnel relevant du droit public
Toutes les personnes en contrat d’apprentissage
Toutes les personnes absentes et non rémunérées pendant toute la période de référence.
Les propriétaires exploitants
Les associés travaillant régulièrement dans la structure
Les aides familiales non rémunérées
Les personnes payées par la structure mais travaillant en dehors de la structure (i.e : les représentants, les livreurs, les équipes de réparation et maintenance)
Les personnes travaillant à temps partiel ou les saisonniers
Les personnes absentes pour une courte période (i.e : congé maladie, congés payés ou congé spécial)
Les personnes en projet de transition professionnelle (ex-Congé individuel de Formation)
Les personnes en contrat de professionnalisation
Les personnes en grève mais pas absentes pour une période indéterminée
Sont exclues :
Toutes les personnes travaillant dans la structure mais dont le salaire est payé par une autre société, par exemple : le personnel intérimaire, le personnel de sociétés sous contrat, le personnel détaché, ou le personnel relevant du droit public
Toutes les personnes en contrat d’apprentissage
Toutes les personnes absentes et non rémunérées pendant toute la période de référence.
Mis à jour le : 03/04/2025